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Prochaine séance du Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal

Vendredi 25 novembre à 17h30, salle Jean-Pierre Brun à l'Espace Marc Lauga.

1 – ONF : Programme d’actions pour l’année 2023

2 – SYDEC : Transfert des compétences au SYDEC en matière de la maitrise de la demande en énergie

3 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables : 150,88€

4 – Clôture du budget annexe « Lotissement Capcos » et reversement de l’excédent au budget principal de la Commune avant le 31 décembre 2022

5 – Désignation du coordonnateur de l’enquête de recensement

6 – Création d’emplois d’agents recenseurs

7 – Ventes d’emprises de chemins ruraux

8 – Acquisitions d’emprises de chemins ruraux

9 – CCCHL École : Remboursement des frais de fonctionnement 2022

10 – Reversement taxe d’aménagement

Questions diverses 

Dérogation aide au permis

Panneaux d’informations lumineux